Approvisionnement en fournitures

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA SANTE

DENOMINATION : Centre Hospitalo-UniversitaireDr. Benbadis De Constantine
ADRESSE: 01, Rue Benseghir AbdelouahabCite Mohamed Loucif Constantine
NIF: 4080160000 2505 30 000 1
Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence
De Capacités Minimales a commande Nº 01/2025 RELATIF L'APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES EN 06 LOTS SEPARES DURANT L'ANNEE 2025
RENOUVELABE POUR UNE PRIODE DE 02 ANNEES

LOT Nº 01; PAPETERIE

LOT Nº 02; FOURNITURES DE BUREAU

LOT Nº 03; CONSOMMABLE INFORMATIQUE

LOT Nº 04: PRODUIT D'HYGIENE

LOT Nº 05 : ACHAT, CONFECTION DE LINGERIE ET LITERIE

LOT Nº 06 : CONFECTION D'IMPRIMES ET DIVERS DOCUMENTS
Conditions D'éligibilité

Peut participer à l'appel d'offres faisant l'objet du present cahier des charges, que les personnes physique ou
morale régulièrement inscrite au registre de commerce, ayant la qualité requise pour chaque lot et disposant de moyens
nécessaires pour pouvoir honorer leurs engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.

Lot 1 : PAPETERIE:, Grossistes ou Distributeurs en papeterie

Lot 2 : ARTICLE DE BUREAU: fabricant, Grossistes ou Distributeurs en Article De Bureau

Lot 3 : CONSOMMABLE INFORMATIQUE: fabricant, Grossistes ou Distributeurs en consommable informatique

Lot 4 : PRODUIT D'HYGIENE: fabricant, Grossistes ou Distributeurs en Produit D'hygiène

Lot 5 : ACHAT, CONFECTION DE LINGERIE ET LITERIE: fabricant, Grossistes ou Distributeurs en LINGERIE ET LITERIE
Lot 6 : CONFECTION D'IMPRIMES ET DIVERS DOCUMENTS: fabricant ou IMPRIMERIE en IMPRIMES ET DIVERS
DOCUMENTS

Les soumissionnaires peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaire pour un ou
l'ensemble des lots

Le lot N° 01 PAPETERIE est reserve prioritairement au micro entreprise dans le cadre de l'ENSEJ et CNAC conforment a
l'article 87 du décret présidentiel 15/247 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public,
la présentation de tous documents justifiant l'exercice des micros entreprises et indispensable

en cas d'absence des micros entreprises le lot sera attribué a l'offre moins disant .

CONTENU DES OFFRES

En application de l'article 67 du décret Nº15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des
portantes reglementations des marches public et des délégations de service public et la loi nº12/23 du 5 aout 2023 fixant
les regles generales relatives aux marches publics , les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre
technique et une offre financière constituée des pièces administratives suivantes en cours de validités.

I - Dossier de Candidature :

1\. Une déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée.

2\. Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.

3\. Le statut de création pour les sociétés.

4\. Le registre de commerce vise par le CNRC en cours de validités.

5\. délégation de pouvoir, s'il y lieu .

6\. Tout document permettant d'évaluer les Soumissionnaires.

7\. les bilans des deux dernières années (2022.2023) visée par les services des impôts certifiés par un comptable agréé ou
un commissaire aux comptes.

8\. numéro d'identification statistique.

9\. attestation de dépôt légal des comptes sociaux année 2023

10\. Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution, de même nature signées
obligatoirement par le directeur de l'établissement des (04) dernières années (2020.2021.2022.2023)

Le dossier de candidature (original . copie) doit être insere dans une enveloppe à part fermée et Cachetée ne comportant
que les mentions suivantes

Dénomination de l'entreprise
Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence
De Capacités Minimales a commande N° 01/2025RELATIF L'APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES EN 06 LOTS SEPARES DURANT L'ANNEE 2025
RENOUVELABE POUR UNE PRIODE DE 02 ANNEES
« dossier de candidature »

II /- Offre technique :

1-La déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire.

2-Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé
en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des
marchés publics et des délégations de service public.

3 -. Fiche technique détaillée des fournitures proposé Justifiant les caractéristiques spécifiques des fournitures objet de
la soumission (catalogues traduis en langue arabe ou française) pour le lot 05

4-les moyens de transport utilitaires (camion ou camionnette) justifier par : carte grise et police d'assurance

5-les moyens Humains justifier par : mise a jours CNAS

6-Engagement de délai de livraison.

7-Le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La mention
manuscrite « LU ET ACCEPTÉ »)

L'offre technique (original + copie) doit être inséré dans une enveloppe à part fermée et
Cachetée ne comportant que les mentions suivantes :

Dénomination de l'entreprise
Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence
De Capacités Minimales a commande N° 01/2025RELATIF L'APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES EN 06 LOTS SEPARES DURANT L'ANNEE 2025
RENOUVELABLE POUR UNE PRIODE DE 02 ANNÉES
« offre technique »

III - Offre financière :

1\. La lettre de soumission remplie, signée et datée.

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et daté

3\. Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli, signé et daté

4\. récapitulation généraledûment remplie, signée et datée.

L'offre financière (original + copie) doit être insérée dans une enveloppe à part fermée et cachetée ne comportant que les
mentions suivantes :

Dénomination de l'entreprise
Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence
De Capacités Minimales a commande N° 01/2025RELATIF L'APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES EN 06 LOTS SEPARES DURANT L'ANNEE 2025
RENOUVELABE POUR UNE PRIODE DE 02 ANNEES
« offres financière »

Le dossier de candidature et l'offre technique pour les micros entreprises :

I - Dossier de Candidature :

1\. Une déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée

2\. Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.

3\. Le statut de création pour les sociétés.

4\. Le registre de commerce visé par le CNRC en cours de validités.

5\. délégation de pouvoir, s'il y lieu.

6\. Tout document permettant d'évaluer les Soumissionnaires,

II - Offre technique :

1\. La déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire.

2\. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document
exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015, portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

3 -. Fiche technique détaillée des fournitures proposé Justifiant les caractéristiques spécifiques des fournitures objet
de la soumission (catalogues traduis en langue arabe ou française) pour le lot 05

4\. les moyens de transport utilitaires (camion ou camionnette) justifier par :

carte grise et police d'assurance

5\. les moyens Humains justifier par : mise a jours CNAS

6\. Engagement de délai de livraison signé et daté

7\. Le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La mention
manuscrite « LU ET ACCEPTÉ »)

Le dossier de candidature doit être insere dans une enveloppe à part fermée et Cachetée ne comportant que
les mentions suivantes

III - Offre financière :

1\. La lettre de soumission remplie, signée et datée,

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et date

3\. Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli, signé et daté

4\. récapitulation générale dûment remplie, signée et datée.

L'offre financière doit être insérée dans une enveloppe à part fermée et cachetée ne comportant que les mentions
suivantes :
Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature, l'offres technique et l'offres financière doivent être insérées
dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions suivantes :

Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence
De Capacités Minimales a commande Nº 01/2025 RELATIF L'APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES EN 06 LOTS SEPARES DURANT L'ANNÉE 2025
RENOUVELABLE POUR UNE PERIODE DE 02 ANNÉES
« Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres»

La durée de préparation des offres est fixée à dix(10) jours à compter de la date de la première parution de l'avis d'appel
d'offres national dans le BOMOP ou sur les deux quotidiens nationaux en langue arabe et étrangère.

Conformément aux articles 64 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des
marchés publics et des delegations de service public, le retrait des cahiers des charges se fera au niveau du bureau des
marchés du CHU "DR. BENBEDIS" de Constantinegratuitementpar le soumissionnaire lui-même ou une personne légalement
mandatée par lui, les jours ouvrables de 08 Heures a 15 H

Les offres seront déposées et (non envoyées) au siège du bureau des marches du CHU "DR. BENBADIS" de Constantine.

La date de dépôt des offres est fixée le (
) soit le dernier jour de la préparation des offres de 08 h 00 à
11h 00: L'heure de début de la séance publique d'ouverture des plis à 11 H 00 au siège du bureau des marché du CHU de
Constantine.

› La date de dépôt et d'ouverture des offres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coïncidera avec
des jours fériés et ou repos légal.

\> La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de qutre vingt dix (90jours)
Le service contractant peut quand les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres dans les
organes de presse ayant assure la publication de l'avis d'appel d'offresnational.

Anep Nº2525001742 Le Courrier d'Algerie du 25 février 2025