ENTRETIEN DES CHEMINS DE WILAYA EXERCICE 2025

---

# MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES INFRASTRUCTURES DE BASE DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS DE LA WILAYA DE JIJEL

Numéro d'identification Fiscale : 4080 150000 18098

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

Un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est lancé par la
direction des travaux publics de la Wilaya de Jijel pour :

"Entretien des chemins de Wilaya - Exercice 2025"

Lot Nº 03 :

-Etude d'Expertise du CW 38 sur 6,4 KM

\- Etude d'Expertise du CW 40 sur 10 KM

\- Etude d'Expertise du CW 134 sur 05 KM

\- Etude d'Expertise du CW 135A sur 12 KM

\- Etude d'Expertise du CW 148 sur 05 KM

Lot Nº 04 :

-Expertise d'un Pont Oued RAFRAF CW 40 au PK 16+000

\- Expertise d'un Pont Oued AZAREZ CW 135 B au PK 23+000

\- Expertise d'un Pont Oued TASSENJIOU CW 39 au PK 08+000

\- Expertise d'un Pont Oued EL KEBIR CW 132 A au PK 01+500

\- Expertise d'un Pont Oued DJAMAA CW 132 A au PK 00+400

\- Expertise d'un Pont Oued SEBET CW 134 au PK 00+600

Les bureaux d'étude qui remplissent les condition suivantes :

Les bureaux d'études qualifiées dont son agrément portant les codes :

/ 0401, 405 pour l'étude d'expertise des CW
☒

/ 1206 pour l'Expertise des ouvrages d'art
☒

(Les bureaux d'études publics qui ne sont pas concernés par le décrit de création sont exemptés de ces codes).

\- chaque BET doit présenter au moins une attestation de bonne exécution d'un projet similaire
d'un montant égal ou supérieur à 3.000.000,00 DA, (les projets similaires sont : Expertise sur
Ouvrages d'art ou Etude d'expertise sur CW) en justifiant celui-ci par une attestation de bonne
exécution délivrée par les administrations publiques portée la date de réception définitive ou
être jointe à un PV de réception définitive.

· La somme des chiffres d'affaires du bureau d'étude au cours des trois dernières années (2021, 2022
et 2023) doit être supérieure ou égal à 10.000.000,00 DA paraphé par les services des impôts.

\- La participation à des groupements n'est pas autorisée.

Remarque importante : La durée d'expertise ou l'étude d'expertise n'excède pas Six (06) mois.
Peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction des Travaux Publics de la Wilaya
de Jijel situé a Entrée Est de Jijel 3éme KM -la ville de Jijel.

Le dossier d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est composé
des pièces suivantes :

## *I/ DOSSIER DE CANDIDATURE :

1\. La déclaration de candidature à remplir, signer et parapher suivant le modèle.

2\. La déclaration de probité à remplir, signer et parapher suivant le modèle.

3\. Copie du statut des bureaux d'études (EURL, SARL, SNC ... ).

4\. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager le bureau d'étude.

5\. Copie une décrit de création ou Certificat d'agrément dont son agrément portant les codes :

v 0401, 405 pour l'étude d'expertise des CW
☒

1206 pour l'Expertise des ouvrages d'art
☒

(Les bureaux d'études publics qui ne sont pas concernés par le décrit de création sont exemptés de ces codes).

6\. Capacités financière : les bilans fiscaux des trois dernières années (2021, 2022 et 2023) paraphé par les services
des impôts ou visé par un commissaire au compte.

7\. Les références professionnelles : justifiées par des attestations de bonne exécution stipulés par la date de
réception définitive ou joindre le procès-verbal de réception définitive établi par les maîtres d'ouvrage .

## II / OFFRE TECHNIQUE

08\. Liste du matériel proposé pour l'étude avec les justifications nécessaires :

\- Pour le matériel mobile : carte grise accompagnée par l'attestation d'assurance valable le jour
d'ouverture des plis ou récépicé de dépôt valide le jour d'ouverture des plis.

\- Pour le matériel immobile : rapport d'expertise établit par un expert agréé en matériel ou des mines ou
l'huissier de justice ou Factures d'achat datant de moins d'une année au jour d'ouverture des plis).

09.Tout document permettant d'évaluer technique (Liste du personnel habilité à exécuter les travaux cité
au cahier de charge avec justifications (Diplôme accompagné par affiliation CNAS datant de moins de
trois mois au jour d'ouverture des plis).

10\. La déclaration à souscrire à remplir, signer et parapher suivant le modèle.

11\. Mémoire technique justificatif et tout autre document exigé suivant le modèle joint au cahier-des
charges joint par les documents justificatifs.

12\. L'instruction aux soumissionnaires signée et cachetée : Chaque page doit être paraphée et la dernière
page doit contenir la mention écrite manuellement : lu et accepté.

13\. Le cahier des charges spécial (CPS) signé et cacheté : Chaque page doit être paraphée et la dernière
page doit contenir la mention écrite manuellement : lu et accepté.

## III / OFFRE FINANCIERE:

14\. Lettre soumission à remplir, signer et parapher suivant le modèle.

15\. Le bordereau des prix unitaires rempli, signé et cacheté (BPU).

16\. Le détail quantitatif et estimatif rempli, signé et cacheté. (DQE).

Le retrait du cahier des charges sera à partir de la date de la première publication de l'avis dans les
quotidiens nationaux ou BOMOP.

La durée de préparation des offres est fixée à 21 jours à compter de la date de la première
publication de l'avis dans le BOMOP ou dans les quotidiens nationaux.

La date limite de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres
de 08h00 jusqu'à 14H:00.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont déposés dans des enveloppes
séparées et fermées et chaque enveloppe mentionne le nom de l'entreprise, et son objet et aussi « dossier
de candidature » ou « offre technique » ou « l'offre financière » selon le cas, ces enveloppes sont mises
dans une autre enveloppe extérieure devra être anonyme et comportera la mention :

«SOUMISSION A NE PAS OUVRIR SAUF PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET
EVALUATION DES OFFRES- AVIS D'APPEL NATIONAL OUVERT NATIONAL AVEC EXIGENCE DE
CAPACITES MINIMALES Nº:
»

"Entretien des chemins de Wilaya - Exercice 2025"

-Etude d'Expertise du CW 38 sur 6,4 KM

\- Etude d'Expertise du CW 40 sur 10 KM

\- Etude d'Expertise du CW 134 sur 05 KM

\- Etude d'Expertise du CW 135A sur 12 KM

\- Etude d'Expertise du CW 148 sur 05 KM

Lot N° 04 :

Lot Nº 03 :
-Expertise d'un Pont Oued RAFRAF CW 40 au PK 16+000

\- Expertise d'un Pont Oued AZAREZ CW 135 B au PK 23+000

\- Expertise d'un Pont Oued TASSENJIOU CW 39 au PK 08+000

\- Expertise d'un Pont Oued EL KEBIR CW 132 A au PK 01+500

\- Expertise d'un Pont Oued DJAMAA CW 132 A au PK 00+400

\- Expertise d'un Pont Oued SEBET CW 134 au PK 00+600

L'offre anonyme doit être déposée au niveau de l'adresse suivante :

Directions des Travaux Publics de la Wilaya de JIJEL : Entrée Est de Jijel 3éme KM -la ville de Jijel
Nº Téléphone : 0 30 50 30 79 / Nº Fax : 030 50 30 42

L'ouverture de dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière est fixée le jour de la date limite des
dépôts des offres à 14H 30, en séance publique au siège de la direction des travaux publics de la Wilaya de Jijel.

La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03)
mois à compter de la date limite de dépôt des offres.

L'Algérie Aujourd'hui du 18 / 03 / 2025

ANEP 252 500 2278