Etude, suivi et réalisation d'une annexe administrative

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Wiara d'Cran
Đạim de Boatiele
Commune de Miperghin
/2025

WY.

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALESNO. /2025 L'APC de Misserghin lance un avis d'appel d'offre national auvert avec exigence

de capacités manuales :

## - عنوان العملية:

## 01-دراسة، متابعة وإنجاز ملحقة إدارية بالقطب الحضري أحمد زبانة - الشطر الأول ..

Pour participer à cet appel d'offres, les entreprises doivent sanslite onx conditions d'eligibsite suivantes .

-Posséder un certificat de qualification et de classification en cours de validité de catégorie IV E.T PL.I'S. asamt comme activité principal « travaux bâtiment-

\- Attestations de bonde Exécution délivrées par des services contractants

le récépissé de dépôt en cas d'expiration de la qualification ne pourra en unenn cas remplacer celle-ci, er le soumissnapaire est considéré comme inéligible pour soumissionner
Le soumissioner peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots mais il ne peut prétendre qu'un seul tot le plus avantageux
Les entreprises peuvent retirer je enhier de charges a lotià compter de la date de parution du présent avis d'appel d'offre dans la presse nanunale, conite
purevacat de la somme de 3.000,00 DA le cahier de charges pour chaque projet auprés de l. APE' à Misserphiên .- Service des Marchés Publics

Les Soumissionnaire devront obligatoirement joindre à kurs dossiers de soumission les pièces véglengeraires suisnates

### Dossier de Candidature

1-Declaration de candidature remplie dotée et signée.

Dans la déclaration de carldatore, k candidat ou le soumissionmaire aticste qu'il

N'est pas exclu oa weerda de participer aux marchés publics conkermiènicist mex diquestion, des articles 75 ci W du présent décret Fu application de l'article 38 du la
Von 23 12 du 48 jourfumam 1445 correspondant un 5 Aout 2023 Fixant les règles pontmakes relances, am marches potrfiques

N'est pa en sebenensent judiciaire di que son casier judiciaire danni de moms de sois 63; mais porie ko amitam « peint » Haus le cas conturate, il doit joindre te
Jupsement et le casser pidiceure concerne le casdiat ou le sonmissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne plussque, et le permit no du directeur général de l'emreprise
for qu'il s'agh d'une société
USE en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l'organisine en charge des congés payés el du chéanage intempéries des secteurs du bâtiment, des
travaux publics of J'hydmulupuse, le cas échéant pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exerce cn Algène.
-est inscrit str registre de commerce ou mu registro de l'artisanat et des métiers, pour les artisans d'art ou deteunut la carte professionidile d'antisan, en relation avec
L'objet du marché.

a effectué le dépie legal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algericu.

détest un bussero d'identification fiscali, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà everce en Algérie

Zane declarahoa de probat, reniple dalce el saignée J-les alahuis pour les suites.

+-les documents relatifs aux pouvoirs babilasur les personnes à eneager l'onenquise.

5-Tinn document permettam devaluer les capacités des candidats, des shmissionnaires nu, le cas cubesul. des socifaitauds

AL'appcités professionnelles :

Complicat de qualification et de classification en cours de validate de catégorie ( et plus an um anie principale travaux BATIMENT

B/C aparités financières : Moyens fonciers justifies pur le bilan dernier nonces 2021 - 2021-2023 approuvés jw le service des impôts et les références banchires
6/Conecit's Techoigne

-Moyens Humains liste pomarative du personnel avec leurs CV signes et diploines et leur déclaration U'NAS

-Moyens Matériels : la liste des matériels à utiliser pour les travaux justifies par la copie de cartes grises avec assurance au cours de validité (pour les moyens matériels
souhai!) Et par des factures d'achat- un PV d'inventaires (pour les moyens matériels noa roulant)

Références professionnelles : arestmions de bonne Exécution dehurées par des services bootspetants,

conformément à l'article 69du décret présidentiel 15-343 de 16/09'2015 portant reglementatims des marchés publics el deltension da service public les documents
justifiant les informations contenues dans la décoration de candidature sent evipés onequcarnet de l'attributaire du marché qui devra les fourna dans un délai de dix iler
joués à compter de la date de sa séisme, et ca tout etal de cause, avait la publication de l'avis d'attribution provisoire de marché par les documents ssavant -

7-copie du requiere de commerce ÉLECTRONIQUE 8-Mise à jour NAS, CASINOS el CACOBATH en code life
-Harzie de rôles après de avec échéancier de payement et porte la vacation de inscrit au fichier national des fraudeurs

Ill-Extrait chu casagr judiciaire du pétant de Fetereprise ou do directeur general de l'entreprise en cours de validité

14-copie de l'attestation de dépôts des comptes sociaux pour les sociétés de dernière Runde

12-Coupe de Numero d'identification liscate e NIF -

2-L'offre Technique Comprendra :

I-une déclaration à souscrire remphe datée et signée

2-Planning-delmas

3-Tout dacurrent pennenaus d'évaluer l'offre techerque : an memoire fechatue jandificanif el toaf ante dociales exige ett application des dispositions de l'anicle 78 du
décret présidentiel n'15/247 du 16 00 2015 portani reglemcutation des marché publies ot des délégations de service public Et en application des l'arrick: 51.52 .53 du la loi #

23 12 : 18 mohanam |4$5 correspondant au 5 Anul 2023 Fisamt jes règles generates relatives nux mureles publiques

4-le cahier des chaques portant à la dernière puge la mnemion manuscrite a lu et accord w

J-JL'offre Financier Comprendra:

1\. La lettre de schutvissiva remplis dlolee et signes.

1- 1 bordereau dos prix unitaires (ISPLA] remplis dute et siguee.

3\. Le détail quantitatif estimatif (EX )E) remplis dite et sognee.

I e service entragrant poin, en fonction de l'objet rio marché el son montan, demaneler done Folfre Finnesete les documents sun auts

-le sous detad des prix ustitunes S1)Pli) le devis desenphil'et estimatif détailk: (1)}]F1))

\- les offres (Dossier de candidature, l'etfre technique el fnaavere) doivent être déposées au siepe de

L'APC de Missarghin -ORAN - cn (021 deux enveloppes separées sons un plis caclice anonymne ct purtam la mention soixante
AIRS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N'
/2025

• عنوان العملية:

## 01-دراسة،متابعة وإنجاز ملحقة إدارية بالقطب الحضري أحمد زبانة - الشطر الأول -

n tt d'ouvrir que par la coumission d'ouverture des plis et il'évaluation des offres »

-la durée de preparation des offres est fixée à Quinze (15) jour à compter de la première poration du présent avis dans la presse nationale ou le HOMOP

-4.csi plus seront deonsés le dernier de la chairde de préparation des offres avant 121180

d'ouverture des plís technique ct financiers se fera en séance publique le même jour de le date de dépôt des offres à 134130 an sicgr de F'APC de Materche

-les sounussionsaires snet cordialement invites a y assister

1.es sumissionnaires rusacioal engagés par leurs offres pendant une pènede de la durée ik préparation des offres angrenley de 03 avis.