Transport des étudiants durant l'année 2025

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# DEUXIEME AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº01/2025

LA DIRECTION DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES -KHENCHELA - LANCE LE DEUXIEME
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉS MINIMALES POUR LA
CONCLUSION DE MARCHÉS À COMMANDES RELATIFS AU TRANSPORT DES ÉTUDIANTS
ET SUBURBAIN DURANT L'ANNÉE 2025 COMME SUIT : URBAIN ET

LOT Nº4 : RENFORCEMENT (08) AUTOCARS
SUBURBAIN TAOUZIANET- OULED RECHACHE - AIN TOUILA- BABAR-

Les personnes ou les établissements intéressés par cette offre peuvent tirer Le cahier de charge auprès de la
direction des œuvres universitaires - khenchela-(bureau de marché) sise a : NOUVELLE VILLE. RUE ELAIZAR -
KHENCHELA contre le payement de 5000 DA, au régisseur de la Direction des Œuvres Universitaires de
Khenchela.

Lot

Conditions d'éligibilité pour la participation à l'appel d'offres

04

- capacités techniques: - Possédant des véhicules dédiés au transport public de voyageurs (autocars), dont le nombre ne peut être inférieur au nombre exigé pour ce lot (08 autocars), tel que fixé en annexe du présent cahier des charges. · Les véhicules proposés doivent être de type " Autocars " dont la capacité minimale exigée est de 35 sièges ce, conformément aux dispositions de la circulaire du ministre du transport nº35 du 28 janvier 2001, fixant les modalités de mise en œuvre des conditions d'exercice des activités de transport terrestre des voyageurs et des marchandises.et d'un âge inférieur ou égal a quinze(15) ans au 31/12/2024.et au moins (01) une attestation de bonne exécution annuelle des cinq(05) dernières année portant sur des prestation similaire à l'objet de la soumission. - capacités professionnelles : - le registre du commerce électronique. Autre transport particuliers de voyageurs. - Transport collectif de voyageurs en zone urbain et suburbain, périphérique et inter-wilaya. Transport des personnes

N-B : 1- Les autocars doivent être disponibles sur la technologie G.P.S.

2- Les autocars exploités par le service contractant ne sont pas acceptés dans les conditions de participation

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre
financière.

1 - Dossier de candidature :

1- déclaration de candidature remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire.
selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges

2- Une déclaration de probité remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire.
selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

3- les statuts pour les sociétés ;

4- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

5- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.
6- registre du commerce électronique

7- Les bilans financiers visés par les services des impôts des (03) trois dernières années soit (2021-2022-
2023).

8 -Les copies des attestations de mise à jour envers les organismes de sécurité sociale (CNAS et CASNOS).
datées au moins de trois (03) mois de la date d'ouverture, accompagnée de la liste nominative du personnel
déclaré établie par le soumissionnaire .

9-Références professionnelles: justifié par au moins (01) une attestation de bonne exécution annuelle des
cinq(05) dernières année portant sur des prestation similaire à l'objet de la soumission.

10-listes des Moyens materials ;( Moyens des transports, Moyens de maintenance et dépannage.
parc ...... ect ) selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

Autocars proposes ;

\- copies des cartes grises, récépissés ou cartes jaunes, : Ce critère doit être justifié par les documents ci-après
polices d'assurance et contrôle technique pour chaque véhicules en cours de validités au nom du
soumissionnaire en tout propriété, accompagné par un procès verbal de constat établi par un huissier de
justice après la date de publication de l'avis d'appel d'offres justifiant les capacités des véhicules proposés,
avec l'indication du nombre de passagers.

## N.B : voir article 10 dans cahier des charges

Le dossier de candidature doit être inséré dans une enveloppe à part, cachetée (scellée), comportant que
les mentions suivantes :

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
01/DOU KHENCHELA /2025
ayant pour objet le transport des étudiants en modes urbain et suburbain
durant l'année 2025
Lot nº 04 Renforcement (08) Autocars(suburbain)
Dossier de candidature -

2 -Offre technique :

L'offre technique doit comprendre ce qui suit :

\- une déclaration souscrire remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon
le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

\- La Mémoire technique justificatifs : liste (s) des moyens matériels proposes, selon le modèle joint en
annexe du présent cahier des charges,

\- Le présent cahier des charges revêtu, en sa dernière page, à l'endroit indiqué à cet effet. du cachet et de
la signature du soumissionnaire, précédés de la mention manuscrite« Lu et accepté »;

L'offre technique doit être insérée dans une enveloppe à part, cachetée (scellée),
comportant que les mentions suivantes :

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
01/DOU KHENCHELA /2025
ayant pour objet le transport des étudiants en modes urbain et suburbain
durant l'année 2025
Lot nº 04 Renforcement (08) Autocars(suburbain)
\- Offre technique -

03-l'offre financiere :

-L'offre financière doit comprendre ce qui suit :

\- une lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le
modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

\- bordereau (x) des prix unitaires rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon
le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

\- détail quantitatif (s) et estimatif (s)rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire.
selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges ;

L'offre financière doit être insérée dans une enveloppe à part, cachetée cachetée (scellée),
comportant que les mentions suivantes :

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
01/DOU KHENCHELA /2025
ayant pour objet le transport des étudiants en modes urbain et suburbain
durant l'année 2025
Lot nº 04 Renforcement (08) Autocars(suburbain)
\- Offre financière -

Les trois enveloppes visées à l'article 10 ci-dessus, comportant le dossier de candidature, l'offre
technique et l'offre financière, doivent être insérées dans une enveloppe cachetée (celée) et anonyme.
comportant la mention :

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offres national ouvert
avec exigence de capacités minimales n°01/DOU KHENCHELA /2025
ayant pour objet le transport universitaire des étudiants en modes urbain et suburbain
durant l'année 2025

La préparation des offres ce fait durant les vingt et un (21) jours à compter de la date de la première parution de
cet avis d'appel d'offres dans la presse nationale quotidienne ou le BOMOP.
Le dépôt des plis se fera au vingt et unième jours , de 09:00 à 13:00 de la matinée.

L'ouverture des plis (offres techniques et financières) se fera en séance publique à ( 13 :00) le même jour au siège la
Direction des Œuvres Universitaires - Khenchela. le jour et l'heure limite de dépot des offres et le jour et l'heure
d'ouverture des plis techniques et financières correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres.
· si ce jour coïncide avec un férié ou un jour de repos légal , la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au
jour ouvrable suivant.

\- Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis.
N.B/
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jrs + 21 jrs( période de la préparation
des offres) : 111 jours , à compter de la date de dépôt des offres.

LE DIRECTEUR DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES