Vente de véhicules et motos et équipements divers

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MINISTER DES FINANCES
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES A TÉBESSA
INSPECTION DIVISIONNAIRE DES DOUANES A BIR EL ATER
RECETTE DES DOUANES A BIR EL ATER

# . AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

IL SERA PROCEDE PAR LA RECETTE DES DOUANES BIR EL ATER,LE : 08 ET 09 AVRIL 2025 A
PARTIR DE 09 :00 HEURE AU NIVEAU DE STADE COMMUNAL LOULBANI EL FAZAA- BIR EL ATER , SIS A
LA ROUTE DE TEBESSA COMMUNES DE BIR EL ATER, A LA VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DES
MARCHANDISES CONSISTANTS EN :

·VEHICULES TOURISTIQUES ET UTILITAIRES ,

-CAMIONS,

\- MOTOS ,

\- VETEMENTS ET CHAUSSURES NOUVELLE,

\- DISPOSITIFS ELECTROMAGNETIQUES ,

\- MATERIAUX DE CONSTRUCTION ,

\- DECHETS EN PLASTIQUE ET EN ALUMINIUM,

\- MARCHANDISES DIVERS,

REMARQUE :

LIEUX DE VISITE DES MARCHANDISES ET VEHICULRES PROPSES A LA VENTE ;

\> BRIGADE POLYVALENTE DES DOUANES A NÉGRINE.

\>NOUVEAU SIEGE DE L'INSPECTION DIVISIONNAIRE DES DOUANES A BIR EL ATER (ROUTE
DE CHERÉA).

CONDITIONS DE VENTE:

01- LES MARCHANDISES SONT ADJUGÉES LIBRES DE TOUS DROITS ET TAXES, AU PLUS OFFRANT ET
DERNIER ENCHÉRISSEUR ET NE SONT ENLEVÉES QUE CONTRE PAIEMENT CASH OU PAR
CHÈQUE CERTIFIÉ.

02- LES FRAIS D'ENREGISTREMENT AINSI QUE L'ENLÈVEMENT DES MARCHANDISES SONT À LA
CHARGE DES ADJUDICATAIRES, LÉS MARCHANDISES DOIVENT ÊTRES ENLEVÉES DANS UN DÉLAI
DE 08 JOURS QUI SUIVENT L'ADJUDICATION.

03- LES MARCHANDISES ADJUGÉES ET PAYÉES NON ENLEVÉS PAR L'ADJUDICATAIRE DANS UN
DÉLAI DE 08 JOURS, SERONT APRÈS MISE EN DEMEURE ADRESSÉE À L'INTÉRESSÉ, LAISSÉS
SUR LES LIEUX DE LA VENTE À SES FRAIS ET À SES RISQUES ET PÉRILS.

04- LES VISITES SONT AUTORISÉES 48 HEURES AVANT LA VENTE, PENDANT LES HEURES DE
TRAVAIL (LA VISITE SE FERA AUX SIÈGES SUS-INDIQUES (LE 06 ET 07 AVRIL 2025).

05- IL EST INTERDIT DE PARTICIPER À L'OPÉRATION DE VENTE AUX PERSONNES CONSIDÉRÉES
COMME FOL ENCHÉRISSEURS PAR LES SERVICES DES DOUANES.

06- LES MARCHANDISES SONT VENDUES DANS L'ÉTAT OU ELLES SE TROUVENT SANS GARANTIE DE
LA PART DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES, AUCUNE RÉCLAMATION NE PEUT ÊTRE ADMISE
POUR QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT.

07- POUR LES MARCHANDISES NE SERA ACCEPTÉ QUE LES ENCHÉRISSEURS DÉTENTEURS DE
REGISTRES DE COMMERCES PORTANT DES ACTIVITÉS CORRESPONDANTES A LA NATURE DE LA
MARCHANDISE EXPOSÉE À LA VENTE.

08- L'ADMINISTRATION À LE DROIT DE RETIRER LA MARCHANDISE DE LA VENTE SI ELLE N'A PAS
ATTEINT SA VALEUR.

LE RECEVEUR DES DOUANES A BIR EL ATER
KH. DJEDDI
L'Est Républicain 7629 - 18/03/2025